Année de parution
1 résultat
résultats par page
Trier par :
Affichage :
Les grands arrêts du droit de l'environnement
Les grands arrêts du droit de l'environnement
Isabelle Michallet • Aurore Laget-Annamayer • Grégory Kalflèche • Philippe Billet • Jean-Baptiste Seube • Éric Naim-Gesbert • Jean-Marc Février
L’ouvrage Les Grands arrêts du droit de l’environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l’enseignement est aujourd’hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l’environnement de 2005. La singularité de l’ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l’environnement moderne, réside dans la mise en perspective d’arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l’homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l’Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d’État, etc. Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif,le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu’est un « grand arrêt » du droit de l’environnement : un arrêt qui constitue la matrice d’une jurisprudence fertile ;un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d’une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l’histoire du droit de l’environnement.
N° d'édition : 1
Collection : Grands arrêts
Parution : Décembre 2017
résultats par page
Une question ou besoin d'aide ? Contactez-nous !
Du lundi au vendredi, 9h-18h
*Prix d’un appel local