D’apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une
tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l’UE.
Il s’agit d’un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi
ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit
alimentaire et le droit de l’environnement :
- un droit libéral, à l’origine des grandes libertés du numérique (liberté de
circulation des données, la neutralité du net, etc.) ;
- un droit de la prévention des risques, à l’origine d’une approche graduée
suivant la nature des dangers (risques pour les droits fondamentaux, la santé ou
la sécurité) et suivant la nature des acteurs en cause (très grandes
plateformes, contrôleurs d’accès, etc.).
L’analyse proposée dans cet ouvrage éclaire d’abord la compréhension des très
nombreux projets de textes européens en matière de numérique (IA Act, DSA, DMA,
Data gouvernance Act, Data Act, etc.). L’ouvrage opère ensuite une mise en
perspective du droit du numérique avec d’autres branches du droit qui se
trouvent au centre de l’actualité juridique contemporaine, comme le droit
financier, le droit de l’environnement ou le droit alimentaire.
L’analyse proposée constitue enfin une source de réflexion pionnière sur la
résilience, qui représente une fonction législative moderne encore méconnue des
juristes et peu étudiée par la doctrine.
N° d'édition : 1
Collection : Hors collection Dalloz
Parution : Mars 2023