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Les grands arrêts du droit du travail
Les grands arrêts du droit du travail
Antoine Jeammaud • Emmanuel Dockès • Jean Pélissier • Antoine Lyon-Caen
Ouvrage présentant les thèmes classiques de droit du travail, de la conclusion du contrat de travail à sa rupture, en passant par le droit syndical, la représentation du personnel et les conflits du travail. Cette 4e édition contient de nouveaux développements relatifs notamment: - au contrôle des clauses contractuelles, notamment le contrôle des clauses de mobilité et des clauses salariales; - à l'essor des règles tendant à assurer l'égalité des droits entre les salariés et à lutter contre les discriminations; - à l'obligation de sécurité; - à l'évolution de la prise d'acte de rupture du contrat de travail, de la démission, de la résiliation judiciaire et des concours entre les différents actes de rupture; - à la loyauté dans la négociation collective et la représentativité des signataires des conventions collectives; - aux nombreux arrêts rendus en matière de conflits collectifs. Plus généralement les commentaires tiennent compte de la nouvelle codification non seulement pour mentionner les nouveaux articles du Code à côté des anciens, mais aussi pour modifier certains commentaires.
N° d'édition : 4
Collection : Grands arrêts
Parution : Juillet 2008
La crise de l'entreprise et de sa représentation
La crise de l'entreprise et de sa représentation
Quentin Urban • Antoine Lyon-Caen
Les profonds bouleversements actuels qui déstabilisent les systèmes économiques, financiers et sociaux n'épargnent pas la structure comme la dynamique des entreprises. Une des causes majeures de ces mutations fondamentales qui affectent l'entreprise réside dans le passage à la fin du vingtième siècle d'une économie industrielle vers une économie de services. Non seulement le contenu du travail a changé mais aussi des réalités fondamentales comme le marché sont sérieusement ébranlées. Dans un tel contexte, il n'est guère étonnant de voir que les structures et les modes de représentation de l'entreprise du siècle dernier soient dépassés. Identifier la direction d'une entreprise, déterminer l'appartenance d'un salarié à une communauté de travail sont des exercices de plus en plus difficiles. Pour y parvenir, il faut décrire les nouveaux paysages économiques et sociaux qui font l'organisation et la gestion des entreprises pour faire émerger de nouvelles notions juridiques auxquelles s'adosseront de nouvelles règles. En analysant la crise économique et sociale que nous vivons, il est possible de découvrir quelques indications utiles à façonner de nouveaux outils juridiques. Les premières esquisses issues de cette observation concernent le droit de la responsabilité appliqué aux entreprises.
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Mai 2012
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